Documents de LSS

Les modèles de certificats médicaux de prescription de l'activité physique, ainsi que les informations (flyers) correspondant à chaque passerelle, sont dans la rubrique "Les passerelles".

Documents à télécharger :

• STATUTS LSS modifiés le 28 mars 2024
• Règlement intérieur de LSS du 27 septembre 2022
• CHARTE LSS 2017
• Bureau et membres du CA de LSS élus le 3 mai 2022, pour 3 ans.

Modèles de conventions :

• modèle convention -LSS
• modèle convention collectivité-LSS

Documents de la CNIL :

• Informatique et Libertés
• Information et déclaration de l'association à la CNIL du 22/08/2017
• CNIL RGPD - Document d'information remis aux participants de Limousin Sport Santé
• CNIL RGPD - Politiques de confidentialité de GOOVE Sport Santé